Qu’est-ce que la modulation ?
La modulation est un dispositif encadré par un accord collectif, qui permet d’ajuster le temps de travail des salariés en fonction de l’activité de l’entreprise, sur une période de référence définie (de 4 semaines à 3 ans).
Le salarié peut travailler plus ou moins que sa durée hebdomadaire habituelle (ex. 35h) selon les besoins de l’activité
L’objectif est d’atteindre, à la fin de la période, un volume total d’heures prévu (ex. 1607h pour un temps plein)
À la clôture de la période, on compare les heures réellement effectuées avec les heures contractuelles :
Si le total dépasse, les heures excédentaires sont payées comme heures supplémentaires
Si le total correspond, aucune régularisation n’est nécessaire
Comment créer une période de modulation ?
Depuis Configuration > Établissements & Plannings > Votre établissement > onglet Modulation :
Cliquez sur Créer une période
Choisissez le mode de calcul Modulation
Définissez les dates de la période de référence (entre 4 semaines et 3 ans)
Saisissez le volume d’heures à réaliser :
Par défaut : 1607h pour un temps plein à 35h/semaine
💡 Comment calcule-t-on les 1607 heures ?
365 jours – 137 jours non travaillés (repos hebdo, congés, jours fériés) = 228 jours travaillés.
228 x 7h = 1596h, arrondi à 1600h.
7h de la journée de solidarité = 1607h.
Le total s’ajuste automatiquement selon la durée hebdomadaire prévue au contrat
Si la période n’est pas calée sur l’année civile, le calcul se fait au prorata
Définissez les seuils de plafonds et planchers en heures ou en %
Sélectionnez les équipes concernées
Cliquez sur Créer pour valider
💡
Vous pouvez personnaliser la modulation par collaborateur : exclure certains salariés, indiquer un solde initial, personnaliser le total d’heures à réaliser sur la période ou modifier les dates prises en compte.
Si vous appliquez la modulation uniquement à une équipe, vous ne pourrez pas activer une autre période de lissage ou la modulation pour les autres équipes de l’établissement.