Comment clôturer une période de modulation du temps de travail ?

Cet article couvre aussi le cas où vous avez déjà payé des heures supplémentaires en cours d'année et devez ajuster le report pour éviter un double comptage.

Prérequis :

Rôle requis : Administrateur ou Propriétaire.
Module : Modulation (plan People).
Configuration préalable : Les périodes de paie liées à la période de modulation doivent être déverrouillées pour pouvoir modifier les soldes

Comment accéder aux données de fin de période ?

Rendez-vous dans Rapports :

Cliquez sur Exports.
Sélectionnez Compteurs de modulation.
Téléchargez l'export de la période concernée.

Cet export contient, pour chaque salarié :

Le total d'absences prises en compte à date et estimé sur la période.
Le total d'heures travaillées à date et estimé sur la période.
L'écart cumulé à date et estimé sur la période.

Comment interpréter le solde de modulation ?

Le solde (ou écart cumulé) indique l'écart entre les heures réalisées et les heures requises sur la période.

Solde	Interprétation	Action requise
Négatif	Le salarié n'a pas atteint le nombre d'heures requis.	Aucune.
À 0	Le salarié a exactement atteint les heures requises.	Aucune.
Positif	Le salarié a dépassé le nombre d'heures requis.	Calculez la répartition entre heures normales et heures majorées.

Comment calculer les heures normales et majorées en cas de solde positif ?

Appliquez le calcul suivant à partir des données de l'export :

Relevez la colonne Cumul des heures d'absences prises en compte sur la période.
Relevez la colonne Écart cumulé sur toute la période.
Calculez les heures à majorer : soustrayez le cumul des absences à l'écart cumulé.
Les heures normales correspondent au cumul des heures d'absences prises en compte.

💡 L'écart cumulé inclut les heures d'absence considérées (ex. arrêt maladie) : ne l'assimilez pas directement à des heures supplémentaires sans en soustraire les absences.

🔎 Par exemple : Un salarié affiche 10h d'absences prises en compte et un écart cumulé de +25h.

Heures à majorer : 25h − 10h = 15h.
Heures normales : 10h.

Comment créer la période suivante et ajuster le solde initial ?

Rendez-vous dans Configuration → Établissements & plannings → votre établissement → Modulation :

Cliquez sur Créer une période pour configurer la période à venir.
Renseignez les dates, le volume annuel et les paramètres de la nouvelle période.

💡 Vous avez payé des heures supplémentaires en cours de période ?

Si vous avez réglé des heures supplémentaires en cours d'année (paiement mensuel, régularisation intermédiaire), vous devez indiquer un solde initial négatif dans la nouvelle période pour éviter de les compter une seconde fois.
Accédez à la section Personnaliser la modulation par salarié dans la nouvelle période.
Saisissez la valeur négative dans le champ Solde initial (ex. : vous avez payé 15h d'HS en cours d'année → saisissez 15 dans le champ Solde initial).
Indiquez la date de début et validez en cliquant sur Enregistrer.

Pour plus de détails sur la reprise de compteur : consultez l'article Comment effectuer une reprise des compteurs de modulation ?

Comment sont comptabilisées les absences dans la modulation ?

Les absences (hors congés payés et jours fériés, exclus par défaut) sont intégralement prises en compte dans le calcul du solde. Le cumul des absences est disponible dans l'export et permet de distinguer :

Les heures normales liées aux absences.
Les heures à majorer liées au travail effectif.

Comment gérer la fin de contrat en cours de période ?

Lorsqu'un salarié quitte en milieu de période de modulation, le volume d'heures à réaliser est proratisé à la date de sortie.

Consultez l'export Compteurs de modulation : la date d'entrée et de sortie du salarié s'affiche sous l'écart cumulé.
Appliquez la même logique de calcul (solde positif → HS à rémunérer / solde négatif → aucune action) sur le volume proratisé.
Rémunérez les heures en dépassement selon votre accord de modulation avant de clôturer le contrat.

FAQ

Que signifie "remettre les compteurs à zéro" en fin de période ?

C'est la clôture de la période de modulation. Le solde de chaque salarié est arrêté, les heures positives sont rémunérées, puis une nouvelle période est créée. Les compteurs repartent de zéro (ou d'un solde initial si des heures ont déjà été payées en cours d'année).

Peut-on faire le bilan annuel (régularisation de fin d'année) sans clôturer la période ?

Non. La clôture est indispensable pour arrêter les calculs et préparer la période suivante. Téléchargez l'export avant de clôturer pour conserver une trace des soldes.

Les heures en dépassement sont-elles toutes des heures supplémentaires majorées ?

Non. Les heures d'absences prises en compte (arrêts maladie, etc.) sont comprises dans l'écart cumulé mais constituent des heures normales, non majorées. Seules les heures travaillées en dépassement (écart cumulé − absences) sont des heures à majorer.

La procédure est-elle identique pour le lissage annuel ?

Oui. Consultez l'article dédié : Comment clôturer une période de lissage ?

Vous souhaitez passer au lissage annuel à la clôture de votre période de modulation ?

Notez les soldes individuels de chaque salarié depuis l'export Compteurs de modulation.
Supprimez la période de modulation en cours.
Créez une nouvelle période en mode Lissage via Configuration → Établissements & plannings → votre établissement → Lissage.
Reportez les soldes via le champ Solde initial pour chaque salarié.