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Acquisition et déduction des congés payés
Acquisition et déduction des congés payés

Voyons ensemble les calculs derrière l’acquisition et la déduction des congés payés que vous soyez en jours ouvrés ou ouvrables !

Cyndel C. avatar
Écrit par Cyndel C.
Mis à jour il y a plus de 3 mois

Configuration de la base de calcul des congés payés

Choisir la bonne base de calcul est essentiel pour gérer correctement l’acquisition et la déduction en paie des congés payés de vos équipes. En cas de doute, rapprochez-vous de votre gestionnaire de paie ! 💡

Vous avez le choix entre jours ouvrés ou jours ouvrables. Leur différence ?

  • Lorsqu’un salarié pose une semaine de congés payés, alors on lui décompte :

    • 5 jours si vous fonctionnez en jours ouvrés

    • 6 jours si vous fonctionnez en jours ouvrables

  • L’acquisition mensuelle est de :

    • 2,08 jours/mois en jours ouvrés (soit 25 jours/an)

    • 2,5 jours/mois en jours ouvrables (soit 30 jours/an)

    Dans les 2 cas, cela équivaut à 5 semaines de congé payé par an.

RDV dans Configuration > Établissements & Plannings > votre établissement > Règles sociales :

  • Choisir votre base parmi jours ouvrés, jours ouvrables et 7 jours

À savoir :

  • L’acquisition de congés payés est similaire pour les temps pleins et les temps partiels.

  • Le choix d’une base de calcul sur 7 jours est spécifique à l’Espagne mais peut convenir à certaines conventions collectives françaises spécifiques: 7 jours sont décomptés sur une semaine de congés et le salarié cumule 3 jours de congés payés/mois.

  • Adapter au besoin l’acquisition mensuelle qui s’est calculée automatiquement.

  • Renseigner la date de début de période d’acquisition. La date de fin se mettra à jour automatiquement.


Acquisition mensuelle de congés payés

Dans la nuit de dernier jour du mois au 1er jour du mois suivant, votre salarié acquiert 2,08 ou 2,5 jours de congés payés supplémentaires qui viennent s’ajouter au solde acquis de la période d’acquisition N en cours.

Dans la nuit du 31 janvier au 1er février, Pauline acquiert 2,5 jours de congés payés supplémentaires : elle passe de 0 à 2,5 jours acquis sur sa période N


Déduction des congés payés dans le solde de vos employés

Dès lors que votre salarié pose un congé payé, alors son solde en est déduit. S’il reste des congés acquis sur la période d’acquisition précédente N-1, alors on déduit cette colonne en premier. Le solde des congés acquis sur la période d’acquisition en cours se déduit si et seulement si le solde N-1 est à 0 jour.

Michel a encore 4 jours de congé acquis dans son solde N-1. Il a acquis 15 jours sur la période N. En prenant un congé payé de 6 jours, alors Michel se verra déduire les 4 derniers jours de son solde N-1 et 2 jours la période en cours N

À savoir :

  • Le solde de la période d’acquisition N-1 ne peut pas être négatif.

  • L’impact des congés payés pris dans le solde se fait au jour de l’absence.

Et pour savoir ce qui se passe précisément lorsqu’on passe d’une période d’acquisition à une autre, c’est ici ! 👈

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