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Comprendre la modulation du temps de travail

Découvrez comment la modulation du temps de travail permet d'ajuster les horaires selon l'activité tout en respectant les exigences légales.

Mis à jour cette semaine

La modulation du temps de travail est accessible sur le plan People.

La modulation du temps de travail permet d’ajuster le rythme de travail de vos collaborateurs en fonction des besoins de votre entreprise. Elle est régie par un accord (de branche, de convention ou d'entreprise).

Cet accord définit la période de référence (de 4 semaines à 3 ans sur Combo), ainsi que le plafond et le plancher entre lesquels la durée du travail peut fluctuer. Il précise également le nombre d’heures à réaliser sur la période (par exemple, 1607h pour un contrat de 35h sur une année).

Durant cette période, le salarié peut être amené à travailler plus ou moins de 35 heures par semaine, en fonction des fluctuations de l'activité de l'entreprise. L'objectif est d'atteindre le total d'heures prévu à la fin de la période ⏰.

À la fin de la période, si le salarié a effectué plus d’heures que prévu, l’excédent est comptabilisé comme heures supplémentaires et/ou heures normales.

Exemple :

Si un salarié a réalisé 1630 heures de travail effectif au lieu des 1607 heures initialement prévues, 23 heures supplémentaires seront décomptées et majorées selon les modalités de la convention collective.

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