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Modulation : vos questions les plus fréquentes
Modulation : vos questions les plus fréquentes

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Cyndel C. avatar
Écrit par Cyndel C.
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Pourquoi décompte-t-on les congés payés de votre période de modulation ?

Dans les 1607h à réaliser sur l’année, les congés payés et jours fériés sont déjà déduits. Dans les 52 semaines que compose votre période de modulation, le salarié prendra forcément des congés, même si vous ne savez pas encore quand. Sur ces semaines-là, on ne prendra pas en compte les heures d’absence pour ne pas fausser le nombre d’heures prises en compte sur l’année.

Pourquoi mon salarié a un solde positif sur la semaine alors qu’il n'a pas travaillé tout son temps de contrat ?

L’année civile est constituée de 52 semaines. Sur ces 52 semaines, le salarié travaille uniquement 228 jours et c’est sur ces 228 jours qu’il doit réaliser ses 1607h. L’objectif hebdomadaire est donc une simple estimation de ce que doit réaliser votre employé à la semaine, car l’objectif final reste celui de la période : 1607h !

L’objectif hebdomadaire s’obtient en divisant le total d'heures à réaliser par le nombre de semaines de la période.

Pour 1607h à réaliser sur 2024 (année bissextile) :
1607h/366 jours x 7 jours = 30,73 soit 30h44.
Si je suis en 35h et que je travaille 40h, j’aurais (40h-30h44=) +9h16 en écart et non pas +5h

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Pourquoi je trouve 20h prises en compte sur la semaine de mon salarié alors que je ne l’ai pas planifié ?

Lors du paramétrage de votre période de modulation, vous renseignez un plafond et un plancher. Ces valeurs définissent la limite dans laquelle les heures travaillées sont prises en compte dans la modulation de vos salariés.
Dans le cas où la planification du salarié ne dépasse pas son plancher, nous prenons en compte le plancher dans sa modulation.

Si mon plancher de modulation est fixé à 20h et mon salarié sur la semaine est planifié 7h, alors j’aurais 20h prises en compte dans sa modulation (correspondant au plancher) et 13h manquantes dans mon rapport de paie en fin de mois (correspondant à la soustraction plancher - heures travaillées).

Mon salarié a travaillé plus d’heures que son plafond hebdomadaire mais je ne vois pas ces heures-là dans le tableau de suivi

Les heures travaillées au-dessus du plafond ne participent pas à faire évoluer le solde de modulation de votre salarié. Il s’agit d’heures supplémentaires majorées qui ressortent en fin de mois dans votre rapport de paie.
Dans le détail par semaine de la modulation vous pouvez les retrouver dans le récapitulatif hebdomadaire en cliquant sur la semaine en question.

Mon salarié débute ou termine son contrat en milieu de semaine, pouvez-vous m’expliquer les calculs sur cette semaine-là ?

En cas d’arrivée ou de départ en milieu de semaine, seuls les jours modulés sont pris en compte. Pour retrouver les bonnes valeurs, nous calculons le plancher, le plafond et le temps de contrat au prorata du nombre de jours modulés.

Prenons l’exemple de Jean qui termine son contrat de 35h/semaine le jeudi 18 avril.

Dans la configuration de la période de modulation, le plancher des temps plein est fixé à 0h et le plafond à 42h. Sur la semaine, 4 jours sont modulés, on réalise les calculs suivants :

  • Temps de contrat : (35 h / 7 jours) * 4 jours = 20h

  • Plancher : (0 h / 7 jours ) * 4 jours = 0h

  • Plafond : (42 h / 7) jours * 4 jours = 24h

Sur la semaine, Jean travaille 24h55.
Nous comptons 24h sur la semaine en modulation et comme on dépasse le prorata de son plafond (24h) de 55 minutes, ces 55 minutes sont comptées en heures supplémentaires hors modulation.

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