Les absences prises en compte dans la modulation
Ces absences s’ajoutent aux heures travaillées et aident le salarié à atteindre le total d’heures à réaliser. C'est parfois le cas des arrêts maladie, congés maternités...etc. Cela dépend de votre accord de modulation.
✏️ Exemple : Un contrat de 35h qui doit faire 1607h sur l’année travaille 30h et a 7h d’absence prises en compte sur une semaine. Le total réalisé sur la semaine sera de 37h soit un écart à + 2 et un total à réaliser toujours à 1607h.
💡 À savoir : une absence prise en compte n'entraînera pas d’heures normales dans le rapport de paie mais sera bien notifiée.
Les absences non prises en compte dans la modulation
Les absences non prises en compte dans la modulation se déduisent du total d’heures à réaliser sur la période afin que le salarié n’ait pas à récupérer ces heures qui auront déjà été déduites de sa paie en fin de mois.
✏️ Exemple : Un contrat 35h qui doit faire 1607h sur l’année travaille 30h et a 7h d’absence non prises en compte sur une semaine. Le total réalisé sur la semaine sera de 30h, seulement 5h heures d'absences non prises en compte seront à déduire de son total d'heures à travailler, soit un écart à 0 et un total à réaliser à 1602h. Son absence sera déduite de sa paie et il aura deux heures normales à la fin du mois.
Les congés payés et jours fériés
Généralement les CP et jours fériés sont déjà déduits du total d’heures à réaliser sur la période (en savoir plus).
S’ils sont déduits : les heures de CP et JF s’ajoutent aux heures travaillées et absences prises en compte dans la modulation mais ne peuvent dépasser le contrat. Ainsi on évite que le salarié ne rattrape ses heures absences mais elles ne l’aident pas non plus à atteindre ses 1607h.
✏️ Exemple : un contrat 35h avec un total d’heures à réaliser de 1607h. Sur une semaine il a travaillé 30h et a 7h de CP. Le total d’heures prises en compte sera de 35h, 2h seront payées au taux normal à la fin du mois et le total à réaliser sera toujours de 1607h.
S’ils ne sont pas déduits: ces absences agiront comme les autres absences et vous pourrez choisir de les prendre en compte ou non dans la modulation.