5. La modulation : le rapport de paie

Que contient le rapport de paie pour les équipes modulées ?

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Écrit par Julie Delamare
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Lorsque vous pratiquez la modulation, une petite horloge apparaît sur votre rapport de paie pour vous signaler les salariés modulés.
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Ce qui change pour un salarié modulé :

  • Heures manquantes au contrat: on indique uniquement les heures inférieures au plancher.
    Exemple: si votre plancher est à 25h, et que le salarié a des heures manquantes dans le rapport de paie cela signifie que certaines semaines, vous l'avez planifié moins de 25h.

À savoir : Pour calculer les heures manquantes d'un salarié modulé, on ne se base sur le plancher (ex: 25h) et non sur le contrat (ex: 35h).
En effet, votre salarié étant modulé, il n'a pas un temps de contrat hebdomadaire fixe. On part donc du principe qu'il devait faire a minima le plancher cette semaine-là.
Exemple: Vous le planifiez 4h et le plancher est à 25h, on affichera donc 21h manquantes (25-4).

  • Heures complémentaires / heures supplémentaires: on indique uniquement les heures réalisées au-dessus du plafond.
    Exemple: si pour un temps plein votre plafond est à 42, et que le salarié a des heures supplémentaires dans le rapport de paie cela signifie que certaines semaines, vous l'avez planifié plus de 42h.

  • H.supp lissées: si vous activez le lissage, cela affectera uniquement les salariés non modulés. Vous ne pouvez pas pratiquer le lissage en plus de la modulation du temps de travail.

  • Les absences prises en compte dans la modulation ne peuvent pas entraîner d’heures normales sinon cela reviendrait à les rémunérer 2 fois.

  • À la fin de la période de modulation et/ou à la fin de contrat d’un salarié modulé, le solde de modulation apparaîtra dans l’export comptable, dans les EVP et dans les exports logiciels de paie. Pas dans le rapport Web.
    Si le solde est positif, des heures supplémentaires sont dues au salarié. Si le solde est négatif en revanche, il s'agit de sous planification à la responsabilité de l'employeur.

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